Délibérations et procès verbaux année 2025
2025-1 Convention entre le Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie et le Syndicat Intercommunal du Collège de Mormant pour la mise à disposition du matériel informatique, des redevances, des maintenances et abonnements aux logiciels – Convention
2025-2 Adhésion à la convention unique annuelle 2025 relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne – Convention
2025-3 Débat d’Orientation Budgétaire 2025 – Rapport 2024 – Rapport 2025
2025-5 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
2025-6 Modification du tableau des emplois et des effectifs du syndicat
2025-7 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
2025-8 Affectation des résultats de l’exercice 2024 sur l’exercice 2025
2025-9 Présentation du programme des travaux d’entretien pour l’année 2025
2025-10 Participations intercommunales 2025
2025-11 Vote du budget primitif 2025
