Délibérations et procès verbaux année 2024

Délibérations et procès verbaux année 2024

2024-1 Convention n°1-2024 entre le Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie et le Syndicat Intercommunal du Collège de Mormant pour la mise à disposition du matériel informatique, des redevances, des maintenances et abonnements aux logiciels

2024-2 Convention n°2-2024 entre le Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie et le Syndicat Intercommunal du Collège de Mormant pour la mise à disposition de Madame BORCARD

2024-3 Adhésion à la convention unique annuelle 2024 relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne

2024-4 Mandatement du Centre départemental de gestion de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires

2024-5 Convention avec la commune de Blandy-les-Tours pour la mise à disposition de l’ancienne salle des mariages de la Mairie

2024-6 Débat d’Orientation Budgétaire 2024

2024-7 Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

2024-8 Compte de Gestion 2023

2024-9 Compte Administratif 2023

2024-10 Affectation des résultats 2023 sur l’exercice 2024

2024-11 Présentation du programme des travaux d’entretien pour l’année 2024

2024-12 Présentation des études pour l’année 2024

2024-13 Demande de subventions pour le programme des travaux d’entretien pour l’année 2024

2024-14 Demande de subventions des études pour l’année 2024

2024-15 Participations intercommunales 2024

2024-16 Vote du Budget Primitif 2024

2024-17 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

Procès-verbaux

5 mars

2 avril

28 novembre

Synthèse du Rapport Social Unique 2023

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1 place des Tours
77115 Blandy-les-Tours

Du lundi au vendredi :
8h – 12h et 13h30 – 16h30
Tél : 01 64 64 00 99
Mail : sm4vb77@hotmail.com