Délibérations et procès-verbaux année 2023
2023-24 Mise en conformité des déterminations des taux de promotion pour les avancements de grade
2023-21 Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
2023-19 Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le Centre de gestion de Seine-et-Marne
2023-18 Mise en place du télétravail
2023-17 Mise à jour du RIFSEEP
2023-16 Adoption du règlement intérieur du comité syndical
Règlement intérieur du comité syndical
2023-15 Vote du budget primitif 2023
2023-14 Remboursement de frais de déplacement et des frais de mission aux membres du bureau syndical
2023-13 Participations intercommunales 2023
2023-12 Demande de subventions pour le programme d’entretien ainsi que des études – 2023
2023-11 Présentation du programme d’entretien des rûs ainsi que des études – 2023
2023-10 Affectation des résultats 2022 sur l’exercice 2023
2023-9 Adoption du compte administratif 2022
2023-8 Adoption du compte de gestion 2022
2023-6 Mise à jour du tableau des emplois suite à l’avancement de grade
2023-3 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Procès-Verbaux
Synthèse Rapport Social Unique 2022
