Délibérations et procès-verbaux année 2021

Délibérations et procès-verbaux année 2021

2021-32 Approbation du projet du Contrat Territoire Eau et Climat

2021-31 Durée d’amortissement des biens

2021-30 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022

2021-29 Retrait de certains points de la délibération n° 2020-16 du 29-09-2020 – Délégation de signature au Président

2021-28 Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Eau Potable de Bailly-Carrois

2021-27 Convention avec la commune de Blandy-les-Tours pour la mise à disposition de l’ancienne salle des mariages de la Mairie

2021-26 Convention avec la commune de Blandy-les-Tours pour la mise à disposition de la partie bureau au local technique communal

2021-25 Convention de mise à disposition de Madame Borcard au syndicat intercommunal du collège de Mormant

2021-24 Convention de mise à disposition de la secrétaire du SM4VB à la permanence de l’agence postale communale de Blandy-les-Tours

2021-23 Création d’un emploi d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet à compter du 4 octobre 2021

2021-22 Mise en place du tableau des emplois

2021-21 Mise en place du RIFSEEP

2021-20 Vote du budget primitif 2021

2021-19 Participations intercommunales 2021

2021-18 Demande de subventions pour le programme d’entretien des rûs 2021

2021-17 Présentation du programme d’entretien des rûs 2021

2021-16 Affectation du résultat 2020 sur l’exercice 2021

2021-15 Adoption du compte administratif 2020

2021-14 Adoption du compte de gestion 2020

2021-13 Création d’un emploi d’adjoint technique

2021-12 Création d’un emploi de technicien principal 2ème classe

2021-6 Débat d’orientation budgétaire 2021

2021-5 Remboursement des frais de déplacement

2021-4 Convention n°1 entre le SM4VB et le syndicat du collège de Mormant pour la mise à disposition du matériel informatique, des logiciels et des maintenances

2021-3 Durée d’amortissement concernant l’acquisition du matériel informatique

2021-2 Achat du matériel informatique du Syndicat Intercommunal d’Alimentation d’Eau Potable de Grandpuits-Bailly-Carrois

2021-1 Renouvellement de la mise à disposition d’un agent titulaire de la Mairie de Mormant au Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie

Procès-verbaux

29 septembre

31 mars

17 mars

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1 place des Tours
77115 Blandy-les-Tours

Du lundi au vendredi :
8h – 12h et 13h30 – 16h30
Tél : 01 64 64 00 99
Mail : sm4vb77@hotmail.com