Délibérations et procès-verbaux année 2020

Délibérations et procès-verbaux année 2020

2020-19 Décision modificative n°1 au budget 2020

2020-18 Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du matériel informatique avec le SIAEP de Bailly-Carrois

2020-17 Désignation d’un membre du syndicat au groupement d’intérêt public ID 77

2020-16 Délégation de signature au Président

2020-15 Indemnité de fonctions allouée aux Vice-présidents

2020-14 Indemnité de fonctions allouée au Président

2020-13 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

2020-12 Election des Vice-Présidents

2020-11 Détermination du nombre de Vice-Présidents

2020-10 Election du Président

2020-9 Vote du budget primitif 2020

2020-8 Participations intercommunales 2020

2020-7 Demande de subventions pour le programme d’entretien des rûs 2020

2020-6 Présentation du programme d’entretien des rûs 2020

2020-5 Affectation du résultat 2019 sur l’exercice 2020

2020-4 Adoption du compte administratif 2019

2020-3 Adoption du compte de gestion 2019

2020-2 Débat d’orientation budgétaire 2020

2020-1 Convention pour la télétransmission des actes au contrôle de légalité par dématérialisation

Procès-verbaux

29 septembre

11 mars

12 février

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1 place des Tours
77115 Blandy-les-Tours

Du lundi au vendredi :
8h – 12h et 13h30 – 16h30
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