Délibérations et procès-verbaux année 2018
2018-27 Mise à disposition de la secrétaire au Syndicat Mixte des 4 Vallées de la Brie
2018-26 Modification des statuts concernant l’extension du périmètre de notre syndicat
2018-25 Adhésion d’une assurance “Protection juridique et responsable civile”
2018-22 Participations intercommunales 2018
2018-21 Demande de subventions pour le programme d’entretien des rûs 2018
2018-20 Présentation du programme d’entretien des rûs 2018
2018-19 Affectation du résultat 2017 du syndicat intercommunal des rûs de la Noue et du Châtelet
2018-18 Compte administratif 2017 du syndicat intercommunal des rûs de la Noue et du Châtelet
2018-17 Compte de gestion 2017 du syndicat intercommunal des rûs de la Noue et du Châtelet
2018-16 Affectation du résultat 2017 du syndicat d’aménagement rû Vallée Javot
2018-15 Compte administratif 2017 du syndicat d’aménagement rû Vallée Javot
2018-14 Compte de gestion 2017 du syndicat d’aménagement rû Vallée Javot
2018-13 Affectation du résultat 2017 du syndicat du rû d’Ancoeur
2018-12 Compte administratif 2017 du syndicat du rû d’Ancoeur
2018-11 Compte de gestion 2017 du syndicat du rû d’Ancoeur
2018-10 Convention de mise à disposition du matériel informatique entre le SIAEP et le SM4VB
2018-9 Indemnité de fonctions allouée aux Vice-Présidents
2018-8 Délégations de signature au Président
2018-7 Indemnité versée au receveur du syndicat du ru d’Ancoeur pour l’année 2017
2018-6 Indemnité versée au receveur du syndicat
2018-5 Indemnité de fonction allouée au Président
2018-4 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
2018-3 Election des Vice-Présidents
2018-2 Détermination du nombre de Vice-Présidents
